Un outil innovant de protection de la biodiversité
La Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges (CCB2V) vous propose de devenir votre cocontractant pour protéger la biodiversité de votre terrain !
Qu'est-ce qu'une ORE ?
Pourquoi contracter une ORE ?
Qui peut contracter une ORE ?
Sur quoi peut porter une ORE ?
Quelles sont les obligations contractées dans une ORE ?
Quelle est la durée d'une ORE ?
Comment articuler une ORE avec un bail rural ?
Comment articuler une ORE avec les droits des tiers ?
Comment contracter une ORE ?
Quel suivi pour une ORE ?
Quel coût pour une ORE ?
Les intérêts de l’ORE :
Pour toute information complémentaire sur le projet ORE de la Communauté de Communes de Bruyères, Vallons des Vosges, ou si vous souhaitez conclure un contrat avec elle, contactez Sidonie PHILIPPE, chargée de mission ORE :
06.73.76.10.44 / 03.29.57.19.20
s.philippe@cc-bruyeres.fr
